Page 2 sur 16 pour 160 délibérations.
Instauration du complément indemnitaire annuel (CIA)
- Réf. : 202421_BS1_CIA
- Date :
- Télécharger
MISE A JOUR DELIBERATION RIFSEEP POUR LES AGENTS DE MAITRISE
- Réf. : 202421_BS2_RI
- Date :
- Télécharger
AFFECTATION DES RESULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE GEOPLATEFORME 17
- Réf. : 202417_CS9_AFF
- Date :
- Télécharger
- Délibération
AFFECTATION DES RESULTATS 2023 - BUDGET PRINCIPAL
- Réf. : 202412_CS8_AFF
- Date :
- Télécharger
- Délibération
BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE GEOPLATEFORME 17
- Réf. : 202419_CS_11
- Date :
- Télécharger
- Documents budgetaires et financiers
BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL
- Réf. : 202418_CS10_BP
- Date :
- Télécharger
- Documents budgetaires et financiers
COMMUNICATION DES DECISIONS DE LA PRESIDENTE PRISES PAR DELEGATION (DEPUIS LE 1ER JANVIER 2024)
- Réf. : 202409_COM
- Date :
- Télécharger
- Délibération
COMPOSITION DE SOLURIS
- Réf. : 202410_COMP
- Date :
- Télécharger
- Délibération
COMPOSITION DE SOLURIS / CORRECTION ERREUR MATERIELLE
- Réf. : 202410_CS2_COMP
- Date :
- Télécharger
- Délibération
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE GEOPLATEFORME 17
- Réf. : 202403_CS5_CAGP
- Date :
- Télécharger
- Documents budgetaires et financiers