Page 13 sur 19 pour 185 délibérations.
ARRETE PORTANT DESIGNATION DES MEMBRES AGENTS DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
- Réf. : 202212_CST
- Date :
- Télécharger
- Acte réglementaire
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE 1 VIREMENT DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE
- Réf. : 2022127VIR1
- Date :
- Télécharger
- Acte réglementaire
COMPOSITION SOLURIS - ADHÉSION
- Réf. : 2022_48_CS1_COM
- Date :
- Télécharger
- Délibération
COMPOSITION SOLURIS - RETRAITS
- Réf. : 202249_CS2_COMP
- Date :
- Télécharger
- Délibération
CORRECTION D'IMPUTATION COMPTABLE SUR EXERCICE CLOS
- Réf. : 202255_CS8_FINA
- Date :
- Télécharger
- Délibération
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET GEOPLATEFORME
- Réf. : 202253_CS6BIS
- Date :
- Télécharger
- Documents budgetaires et financiers
DECISIONS MODIFICATIVES DU BUDGET PRINCIPAL
- Réf. : 202253_CS6_DM
- Date :
- Télécharger
- Documents budgetaires et financiers
INTEGRATION DE L'INDEMNITE DE REGIE AU RIFSEEP
- Réf. : 202247_BS5_REGI
- Date :
- Télécharger
- Délibération
PRESTATION D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE AUPRES DU CENTRE DE GESTION 17
- Réf. : 202246_BS4_CONT
- Date :
- Télécharger
- Délibération
PROVISION POUR CREANCE DOUTEUSE
- Réf. : 202254_CS7_FINA
- Date :
- Télécharger
- Délibération